portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "28/07/2005" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin